VOTRE CONFIANCE, DES INFORMATIONS CLAIRES

Mentions légales

Éditeur et direction

Patrick DUPONT BELOEIL et Dominique MORIN sont vos interlocuteurs. L’appartenance au groupe ACCOMMODO ne donne pas automatiquement accès aux dossiers à ses autres collaborateurs.

Hébergement actuel

OpenAI Ireland Ltd, 1st Floor, The Liffey Trust Centre, 117–126 Sheriff Street Upper, Dublin 1, D01 YC43, Irlande (immatriculation irlandaise 737350).

Assistance : centre d’assistance de l’hébergeur. Assistance téléphonique automatisée : +1 888 478 0090 (1-888-GPT-0090). La documentation de ce service cite les États-Unis et le Canada ; elle ne garantit pas sa disponibilité depuis la France. Ce service ne reçoit pas les demandes juridiques ni les signalements formels. Fonctionnement et limites du service.

Ces coordonnées concernent l’hébergement de cette version. Elles devront être révisées si le site change de prestataire. Le gestionnaire d’un nom de domaine n’est pas nécessairement l’hébergeur des pages.

Notre activité et ses limites

VOXNOVIA DAMBE propose un accompagnement administratif matériel, organisationnel et interculturel pour les adultes : comprendre des consignes, classer des pièces, préparer des rendez-vous et suivre les actions convenues. Elle n’est ni une administration ni un cabinet d’avocats. Elle n’effectue pas de consultation juridique personnalisée, de rédaction d’actes juridiques pour autrui ou de représentation réservée à une profession réglementée.

Aucun titre de séjour, visa, emploi, admission, délai ou résultat administratif n’est garanti. L’administration et les organismes compétents prennent leurs décisions. Asile, protection des réfugiés, dossiers propres aux mineurs et recours contre une OQTF sont hors de notre périmètre. En présence d’une OQTF ou d’un délai de recours, contactez sans attendre un avocat ou une association compétente.

Prix, réclamations et contrats

Les montants présentés sont en euros TTC. Le premier échange de 20 minutes est gratuit. La consultation du site ou un premier message ne constitue ni une commande ni un engagement à payer. Aucun paiement ni dépôt de dossier n’est activé sur ce site.

Pour une réclamation : contact@accommodo.fr ou courrier au siège, à l’attention du président. Consulter les conditions d’accompagnement, les règles de rétractation et la médiation.

Médiation de la consommation

Contenus, images et liens

Les contenus restent soumis aux droits de leurs titulaires et aux exceptions légales. Une photographie ne prouve ni un témoignage client ni une intervention réalisée. Les crédits distinguent illustrations, portraits, retouches et contenus audio.

Les liens institutionnels et externes servent à faciliter vos recherches. Leurs éditeurs sont responsables de leurs propres contenus et traitements. Signalez une erreur ou un problème d’accès au contact ci-dessus. Les règles françaises et européennes impératives applicables aux consommateurs demeurent applicables ; aucune compétence exclusive d’un tribunal n’est imposée.